Les partis politiques, médiateurs de la démocratie
Rencontres et publications
2018: IX. rencontre à Paris
2016: VIII. rencontre à Munich
2014 : VII. rencontre à Rouen
2012 : VI. rencontre à Heidelberg
La protection des Droits fondamentaux: Aspects structurels
Thème 1 : La mise en œuvre de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne par les Etats membres
Thème 2 : Le respect des droits fondamentaux par les personnes privées
Thème 3 : La protection de la confiance légitime face à l’administration
Publications:
En langue allemande:
- Strukturfragen des Grundrechtsschutzes in Europa : Grundrechtecharta – Grundrechtsbindung – Vertrauensschutz, Mohr Siebeck Verlag, Tübingen 2015, 178 pages.
2010 : V. rencontre à Paris
Thème 1 : Liberté de conscience et religiosité radicale
Thème 2 : Liberté d’expression et extrémisme politique
Thème 3 : La rétention de sûreté du point de vue des droits fondamentaux
Publications:
En langue allemande:
- Weltanschauliche Neutralität, Meinungsfreiheit, Sicherungsverwahrung, Mohr Siebeck Verlag, Tübingen 2013, 145 pages.
2008 : IV. rencontre à Fribourg-en-Brisgau
Thème 1 : Modèles et représentations de la justice constitutionnelle
Thème 2 : Justice constitutionnelle et constitutionnalisation du droit administratif
Thème 3 : Coopération et concurrence : les relations entre juge constitutionnel et Cour de justice des Communautés européennes
Publications:
En langue allemande :
- Verfassungsgerichtsbarkeit, Grundlagen, innerstaatliche Stellung, überstaatliche Einbindung, Mohr Siebeck Verlag, Tübingen 2011, 150 pages.
2006 : III. rencontre à Avignon
Thème 1 : Le droit de la police et de la sécurité intérieure face aux défis du terrorisme
Thème 2 : Convention européenne des droits de l’homme et ordre jurididique national
Thème 3 : Une théorie de la fédération
Publications :
En langue allemande :
- Terrorismusbekämpfung, Menschenrechtsschutz und Föderation, Mohr Siebeck Verlang, Tübingen 2008, 146 pages.
2004 : II. rencontre à Augsburg
Thème 1 : Structures plurales et unitaires de la légitimité démocratique
Thème 2 : L’administration entre contrôle parlementaire et participation des personnes privées
Thème 3 : Les conditions des la démocratie dans l’Union européenne
Publications :
En langue allemande :
- Gerkrath, Jörg : Bedingungen einer demokratischen Europäischen Union, dans: EuGRZ 2006, pp. 371 et suivantes.
- Gusy, Christoph : Verwaltung zwischen parlamentarischer Steuerung und Partizipation Privater, dans : EuGRZ 2006, pp. 353 et suivantes.
- Heuschling, Luc : Die Struktur der demokratischen Legitimität im französischen Recht: Zwischen Monismus und Pluralismus, zwischen Subjekt-Symbolik und Gewaltenmechanik, dans : EuGRZ 2006, pp. 338 et suivantes.
- Kadelbach, Stefan : Bedingungen einer demokratischen Europäischen Union / Ein deutscher Standpunkt, dans : EuGRZ 2006, pp. 384 et suivantes.
- Marcou, Gérard : Verwaltung zwischen parlamentarischer Kontrolle und Partizipation Privater / Ein französischer Standpunkt, dans : EuGRZ 2006, pp. 362 et suivantes.
- Pieroth, Bodo : Plurale und unitarische Strukturen demokratischer Legitimation, dans : EuGRZ 2006, pp. 330 et suivantes.
(dans EuGRZ – Europäische Grundrechtezeitschrift, 33e année, volume 12-16)
En langue française :
- Gerkrath, Jörg : Les conditions de la démocratie dans l’Union européenne – Point de vue français, dans : RUDH 2004, pp. 363-375.
- Gusy, Christoph : L’administration entre contrôle parlementaire et participation des personnes privées – Point de vue allemand, dans : RUDH 2004, pp. 344-353.
- Heuschling, Luc : La structure de la légitimité démocratique en droit français : entre monisme et pluralisme, entre symbolilique du sujet et ingénierie des pouvoirs, dans : RUDH 2004, pp. 331-343.
- Kadelbach, Stefan : Les conditions de la démocratie dans l’Union européenne – Point de vue allemand, dans : RUDH 2004, pp. 376-380.
- Marcou, Gérard : L’administration entre contrôle parlementaire et participation des personnes privées – Point de vue français, dans : RUDH 2004, pp. 354-362.
- Pieroth, Bodo : Structures plurales et unitaires de la légitmité démocratique, dans : RUDH 2004, pp. 322-330.
2002 : I. rencontre à Strasbourg
Thème 1 : Faut-il au droit constitutionnel une théorie d’État?
Thème 2 : La poursuite d’intérêts publics à travers la participation directe des collectivités publiques aux activités économiques
Publications :
En langue allemande :
- Eckert, Gabriel : Die Verfolgung öffentlicher Interessen durch die Teilnahme des Staates am Wirtschaftsverkehr, Vortrag beim Deutsch-Französischen Gesprächskreis am 18./19. Okotber 2002 in Strasbourg, dans : EuGRZ 2004, pp. 382-384.
- Jouanjan, Olivier : Braucht das Verfassungsrecht eine Staatslehre? Vortrag beim Deutsch-Französischen Gesprächskreis am 18./19. Oktober 2002 in Strasbourg, dans : EuGRZ 2004, pp. 362-370.
- Lepsius, Oliver : Braucht das Verfassungsrecht eine Theorie des Staates? Eine deutsche Perspektive: Von der Staatstheorie zur Theorie der Herrschaftsformen, dans : EuGRZ 2004, pp. 370-381.
- Masing, Johannes : Die Verfolgung öffentlicher Interessen durch Teilnahme des Staats am Wirtschaftsverkehr – Eine deutsche Perspektive, Vortrag beim Ersten Deutsch-Französischen Gesprächskreis zum Öffentlichen Recht am 18./19. Oktober 2002 in Strasbourg/Frankreich, dans : EuGRZ 2004, pp. 395-403.
(dans EuGRZ – Europäische Grundrechtezeitschrift, 31e année, volume 13-15)
En langue française :
- Eckert, Gabriel : La poursuite d’intérêts publics à travers la participation directe des collectivités publiques aux actitivtés économiques – Point de vue français, dans : RUDH 2003, pp. 118-130.
- Jouanjan, Olivier : Faut-il au droit constitutionnel une théorie de l’Etat ? Point de vue français, dans : RUDH, 2003, pp. 99-106.
- Lepsius, Oliver : Faut-il au droit constitutionnel une théorie de l’Etat ? Point de vue allemand : de la théorie de l’Etat à la théorie des formes de domination, dans : RUDH 2003, pp. 86-98.
- Masing, Johannes : La poursuite d’intérêts publics à travers la participation directe des collectivités publiques aux activités économiques – Point de vue allemand, dans : RUDH 2003, pp. 107-117.